MENTIONS LEGALES

SOCIETE: Phot'Osmose

ADRESSE: 78, Rue d'Allier - 03000 MOULINS

Email : contact@photosmose.com

Tél. : 04.70.20.14.80

RCS Cusset 539 544 619

S.A.S au capital de 5.000,00 EURO

Siret : 539 544 619 00015

Code APE :  7420Z

Nom et fonction des responsables : Gérants Mme Tine Guéneau et M François Guéneau

Responsable de la publication :Mme Tine Guéneau et M François Guéneau

 

ACCÈS A PHOT'OSMOSE

L’utilisateur du site internet www.photosmose.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - www.cnil.fr).

Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

CONTENU DU SITE ET FONCTIONNALITÉS

PHOT'OSMOSE met à disposition des utilisateurs du site web www.photosmose.com des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél au webmestre du site à l’adresse contact@photosmose.com.

Les fonctionnalités proposées par PHOT'OSMOSE s'utilisent en application de ses Conditions Générales de Vente.

 

PROPRIÉTÉ

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site web www.photosmose.com sont de l’utilisation exclusive de PHOT'OSMOSE.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de PHOT'OSMOSE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de PHOT'OSMOSE.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de PHOT'OSMOSE. Pour cela merci d'adresser un mail à contact@photosmose.com. Les marques de PHOT'OSMOSE figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de PHOT'OSMOSE est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse contact@photosmose.com.

 

DONNÉES PERSONNELLES, INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr) sous le numéro de dossier 1157684 pour le site et 1062883 pour la déclaration du traitement concernant la gestion des fichiers de clientèle par les entreprises de VPC.

L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :

Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par PHOT'OSMOSE.

Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.

Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire.

Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante contact@photosmose.com ou par courrier postal adressé à :

Phot'Osmose

Service réclamation

78, Rue d'Allier 

03000 MOULINS

En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées.

Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services d'autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes.

Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.

Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés. Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d’un an puis archivées.

 

Liens hypertextes : PHOT'OSMOSE ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

 

LOI APPLICABLE

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.

 

HEBERGEMENT :

Jimdo GmbH Stresemannstr. 375 22761 Hamburg Germany

team@jimdo.com www.jimdo.com

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997

Fax: +49 40 - 8 22 44 998

 

Attention: En raison du très grand nombre d'utilisateurs, nous ne pouvons pas délivrer de support technique par téléphone. Pour toute question concernant votre site Jimdo, merci de nous contacter par formulaire de contact

 

Merci de votre compréhension!

Gérants:

Fridtjof Detzner, Matthias Henze, Christian Springub

Bureau d’immatriculation: Amtsgericht Hamburg

HRB 101417

Ust. IdNr. (numéro d’immatriculation): DE814864138

Responsabilité : Malgré nos contrôles internes soigneux, nous n’endossons aucune responsabilité quant aux liens externes. Ne sont exclusivement responsables du contenu des pages mises en lien que leurs propriétaires.